MENTIONS LÉGALES

EDITEUR

Le site https://www.thomasdupont.art , ci-après dénommé Site Web, est propriété de :

Thomas DUPONT

Tel : 06 49 64 61 84

N°MDA :

Numéro Siret :

RCS :

Hébergeur WIX

DROIT SUR L'ŒUVRE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Thomas DUPONT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle, de droits d’auteur et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site www.thomasdupont.art appartiennent à son auteur. Il est nécessaire d’avoir son autorisation conjointe pour toute exploitation de ces droits. Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent être faites sans l’autorisation de Thomas DUPONT.

Réserve de propriété

Le transfert de la propriété aura lieu après paiement complet du prix. Transfert des risques Le transfert des risques de détérioration ou de perte des marchandises aura lieu lorsque vous prendrez possession des marchandises livrées ou alors lorsque les marchandises seront remises à un transporteur mandaté par vos soins, autre que l’un de ceux proposés sur notre site.

Conclusion du contrat

Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande, après avoir visualisé le détail de celle-ci, et en particulier son prix total, et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs.

Langue

La langue proposée pour la conclusion du contrat est le français.

Acceptation des CGV

Avant de conclure un contrat avec nous, vous devez lire les CGV et les accepter en cliquant sur la case correspondante dans le processus de commande.

DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement automatisé d'informations nominatives a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Conformément à loi du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder à ces informations, demander leur modification ou leur rectification ou exiger de ne plus figurer dans notre base de données en nous envoyant un courrier électronique à : contact@thomasdupont.art

Vous pouvez également consulter ou modifier vos données personnelles dans votre compte client sur www.thomasdupont.art

Vos données personnelles ne sont pas conservées pour vendre des fichiers. Nous ne vendons pas vos données personnelles. Elles peuvent être utilisées à des fins de prospection commerciale et d’envoi de newsletter uniquement par www.thomasdupont.art Vous avez le droit de nous demander à être écarté de cette prospection commerciale sur demande à contact@thomasdupont.art

SÉCURITÉ DES DONNÉES

Les informations personnelles que vous confiez à www.thomasdupont.art sont stockées sur les serveurs sécurisés de notre hébergeur WIX (hors données bancaires). L’accès à ces informations est protégé et limité aux opérations d’enregistrement et de traitement de vos commandes, opérations de statistiques nous permettant d’améliorer nos services tels que l'envoi de newsletters. WIX et notre site ne vendons pas les données collectées.

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

COOKIES

Les cookies sont des fichiers" texte" envoyés par notre site à votre navigateur et stockés sur votre ordinateur. Le site www.thomasdupont.art utilise un cookie dans les cas suivants :

• faciliter votre connexion au compte client en vous reconnaissant automatiquement. Ceci uniquement si vous en avez manifesté le souhait en cochant la case correspondante.

• vous permettre de retrouver le contenu de votre panier jusqu’à 90 jours après votre passage sur notre site.

Le cookie prend en compte uniquement vos actions réalisées sur le site www.thomasdupont.art. Il ne nous permet en aucun cas de connaître les autres sites que vous avez visités ou que vous allez visiter. Vous avez la possibilité de supprimer vos cookies. Toutefois, à chaque nouvelle venue sur le site www.thomasdupont.art un nouveau cookie sera mis en place.

Internet Explorer

1. Dans le menu "Outils", sélectionnez "Options Internet"

2. Dans l'onglet "Général" ou "historique de navigation", cliquez sur le bouton "Supprimer les cookies" et validez

Firefox

1. Dans le menu "Outils", sous-menu "Options Internet", sélectionnez "Effacer mes traces"

2. Sélectionner "cookies" et validez

Chrome

1. Dans le menu "paramètres" sélectionnez "historique"

2. Cochez la case "supprimer les cookies" puis validez

Disponibilité

Le fonctionnement du site peut être affecté par des événements que nous ne contrôlons pas, tels que par exemple, des pannes réseau ou de transmission entre votre poste informatique, le réseau internet, votre fournisseur d’accès, notre hébergeur. Nous, nos fournisseurs de services ou hébergeur, nous réservons également le droit, à tout moment, d’interrompre temporairement, tout ou partie du site pour effectuer des opérations de maintenance, des améliorations ou des modifications sur le site ou le serveur qui l’héberge sans être tenus pour responsables de ces suspensions ou interruptions.

Le 15 juin 2021.